Conditions Générales d'Utilisation

1. Informations légales

Le présent site web est édité par :

Directeur de la publication : Jean Dupont, Président

Hébergeur : OVH SAS - 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

2. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après "CGU") ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site web wheel-zenith.com (ci-après le "Site") ainsi que les droits et obligations des parties dans ce cadre.

L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes CGU. En accédant au Site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Wheel Zenith se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au Site à tout moment, sans préavis, pour des raisons de maintenance ou pour tout autre motif jugé nécessaire.

4. Utilisation du site

4.1 Usage autorisé

Le Site est destiné à un usage personnel et non commercial. L'utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément à sa destination et de manière loyale.

4.2 Comportements interdits

Il est strictement interdit :

• D'utiliser le Site à des fins illégales ou non autorisées
• De porter atteinte à la sécurité ou à l'intégrité du Site
• De diffuser des virus ou tout autre code malveillant
• De collecter des informations sur d'autres utilisateurs
• D'usurper l'identité d'une autre personne
• De diffuser du contenu offensant, diffamatoire ou illégal

5. Propriété intellectuelle

Le Site et tous les éléments qui le composent (textes, images, sons, vidéos, logiciels, structure, etc.) sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et/ou tout autre droit de propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de Wheel Zenith ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.

6. Données personnelles

Le traitement de données personnelles effectué sur le Site est soumis à notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

7. Cookies

Le Site utilise des cookies conformément à notre Politique des Cookies.

8. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Wheel Zenith n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.

9. Responsabilité

9.1 Limitation de responsabilité

Wheel Zenith s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, Wheel Zenith décline toute responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site
• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers
• Plus généralement, pour tous dommages directs ou indirects

9.2 Force majeure

Wheel Zenith ne sera pas tenue responsable de tout retard ou défaillance d'exécution lorsque la cause du retard ou de la défaillance est liée à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française.

10. Services proposés

Wheel Zenith propose les services suivants :

• Vente et installation de systèmes de maison connectée
• Conseil et accompagnement personnalisé
• Maintenance et support technique
• Formation à l'utilisation des équipements

Les prestations sont soumises à des conditions générales de vente spécifiques qui seront communiquées lors de toute commande.

11. Newsletter

L'inscription à notre newsletter est gratuite et facultative. L'utilisateur peut se désinscrire à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription présent dans chaque e-mail ou en nous contactant directement.

12. Modification des CGU

Wheel Zenith se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page.

13. Durée

Les présentes CGU sont conclues pour une durée indéterminée. Elles produisent leurs effets à l'égard de l'utilisateur à compter de la date d'utilisation du Site.

14. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

15. Nullité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

16. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter :